Consultation-decisions-municipales

Consultation des décisions municipales

Retrouvez tous les jours sur cette page les décisions municipales.

2024

Novembre

Octobre

24 334 Décision portant modification de la régie de recettes de la médiathèque ARAGON

24 335 Décision portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle Médiathèque ARAGON le samedi 16 novembre 2024 à 14h30 et 15h00 pour un montant de 1 000€ TTC –

24 336 Décision portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle Médiathèque ARAGON le samedi 16 novembre 2024 à 14h00, 15h00 et 17h00 pour un montant de 750€ TTC –

24 351 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle les 11 et 12 octobre 2024

24 248 Maitrise d’oeuvre pour les travaux de réaménagement des aires de jeux des squares COTTON et FRANCHOT

24 350 Avenant N°1 au marché 24 240 Prestation de sécuraisation des vitrages dans le cadre des mesures PPMS

24 349 Marché maitrise d’oeuvre relative aux travaux structurels et d’étanchéité sur 4 parkings souterrains de la ville

Septembre

Août

Juillet

URBA 24 242 Signature d’un renouvellement pour une convention d’Occupation Précaire entre la commune de Choisy le Roi et Madame Josseline ERNER

URBA 24 243 Signature d’un avenant à la convention d’occupation précaire entre la commune de Choisy le Roi et Monsieur Thomas SISQUEILLE

URBA 24 244 Signature d’une convention d’occupation précaire entre la commune de Choisy le Roi et la société SAM MINI SHOP -ASHA BEAUTÉ INDIENNE

URBA 24 245 Signature d’un avenant au bail commercial entre la commune de Choisy le Roi et la société SO 24 SO 25

DGST 24 1473 Prolongation de l’arrêté N°24 1141 portant permission de voirie et réglementant la circulation du 15 au 23 Rue Armand NOBLET 22 au 31 07 2024

DGST 24 1476 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation Rue Jean MOULIN du N°14 au N°20 soit sepuis l’intersection avec la Rue Henri JARDIN du 25 07 au 04 10 2024

DGDT 24 1475 Arrêté portant permis de stationnement pour la pose d’une benne au 30 Rue Jules VALLÈS du 23 au 26 août 2024

DGST 24 1474 Prolongation de l’arrêté N°24 1142 portant permission de voirie et réglementant la circulation du 7 rue Pompadour pour la création d’un branchement d’eau sur trottoir du 20 au 31 07 2024

DGST 24 1472 Arrêté réglementant la circulation au 12 Avenue de LUGO pour la démolition d’un pavillon du 05 au 09 08 2024

URBA 24 262 Signature d’une convention d’occupation précaire entre la commune de Choisy le Roi et la société SASU ASSIYA moyennant une redevance mensuelle de base de 1 932,33 euros

DGST 24 1471 Annule et remplace l’arrêté N° 24 1471

PM 24 267 Signature d’une convention d’utilisation d’équipement sportif entre la commune de Choisy le Roi et le service POLICE MUNICIPALE

PM 24 268 Avenant au règlement intérieur d’utilisation des équipements sportifs équipés d’un contrôle d’accès

Mai

Avril

Février

Janvier

JURID-24-031 Désignation d’un avocat conseil pour résiliation d’un abonnement d’un commerçant pour occupation d’un emplacement sur le marché du centre de Choisy le Roi

FINAN-23-473 Signature d’un avenant à la convention d’occupation précaire entre la commune et Monsieur Franck BOURGUIGNON

FINAN-24-038 Création d’un régie pour le séjour du 10 au 17 février 2024 organisé par le service jeunesse

FINAN-24-039 Création d’un régie pour le séjour du 17 au 25 février 2024 organisé par le service jeunesse

2023

2023

URB-23-376 convention d’occupation précaire entre la commune de Choisy-le-Roi et Mme POUREL

URB-23-376 Décision convention occupation précaire

MED-23-311 Spectacle médiatheque Ipousteguy 25 novembre

MED-23-310 Spectacle médiathèque Aragon 2 décembre

FINAN-23-309 Ligne de trésorerie ARKEA 3000000 €

FINAN -23.306 création régie d’avances pour le paiement des dépenses séjour Espagne 2 au 14 aout 2023

FINAN- 23.305 création régie d’avances pour le paiement des dépenses régie séjour du 14 au 23 aout 2023 au caming Les Clairettes a FONTES (Hérault)

D-23-001-Constitution partie civile insultes 01-10–2022

D-23-014-subvention CNL médiathèque partir en livre 2023

D-23-017-Demande subvention REGION IDF matériel PM

D-23-027-Abandon sans suite marché passerelle Théâtre lot 1 et 2

D-23-028-Don mobiliers jeux enfants Sté EPONA

D-23-057-Règlement SMAC assurances-dommages marché centre 14-08-2019

D-23-058-Désignation SEBAN-avocat conseil pour dossier disciplinaire

D-23-059-Mise à dispostion Studios Blanqui Collège Lugo Italie-mars 2023

D-23-067-Demande subvention Etat paserelle Navigateurs

D-23-068-Demande subvention Etat Pont Rondu

D-23-069-Demande subvention Etat jardins familiaux

D-23-070-Demande subvention Etat lanternes Led

D-23-071-Convention CPAM prêt local espace Mouloudji 2023

D-23-072-Constitution partie civile n° parquet 2229100062-affaire du 15-10-2022

D-23-073-Constitution partie civile n° parquet 2301000455-affaire du 23-07-2022

D-23-107-Renouvellement adhésion CNVVF année 2023

D-23-106-Renouvellement adhésion Plante & Cité année 2023

D-23-108-Signature bail commercial ACMA av Alfortville-rue F Joliot Curie 2023-2032

D-23-114b-demande subvention MGP FIM projet passerelle cuve

D-23-115b-demande subvention MGP FIM projet pont Rondu

D-23-116-demande subvention MGP projet jardins familiaux

MED-23-156 Décision convention mise à disposition de matériel par le département

MED-23-156 convention dpt 94 médiathèque Pas Sage en Seine

D-23-162 Décision cession animal ferme

D-23-162 Convention cession boeuf

D-23-267 DEMANDE DE RESIDENCE AUPRES DE LA REGION ILE DE FRANCE PROGRAMME RESIDENCE D ECRIVAINS

D-23-307 Renouvellement convention d’occupation préciare juqu’au 31 janvier 2024

D-23-308 Convention d’occupation précaire pour un appartement situé 12 rue Robert Peary jusqué’ 31 décembre 2023

2022

Juillet

D-22-229-HAROPA PORT occupation QUP été 2022

D-22-221-Convention occupation local Lugo-Fauler-Roux LE BRAS Lucie 01-06-2022

D-22-219-Avenant convention occupation local Lugo-Fauler-Roux SISQUEILLE Thomas

D-22-218-Avenant convention occupation av Folie-HUON Julie

D-22-217-Sadev mise à disposition terrain stationnement critérium 2022

D-22-216-Convention occupation local Lugo-Fauler-Roux DIOP Diadji 18-07-22

D-22-215-Demande subvention MGP-école élémentaire V-Hugo 07-07-22

D-22-195-régie séjour jeunesse Camping Fontes juillet 2022

D-22-196-régie séjour jeunesse Grève juillet-août 2022

D-22-197-régie séjour jeunesse camping Fontes août 2022

JEU-22-205 formation BAFA (1)

MED-22-204 Spectacle Rosie 16 novembre 2022

URB-22-203 Convention occupation précaire Mme TEBBAL

Août

Septembre

Octobre

Novembre

Décembre

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